Guide des Hôpitaux et cliniques

Hôpitaux et Cliniques : Responsabilités des établissements de Santé

 

Les Hôpitaux et Cliniques de par leurs missions de santé, ont de larges responsabilités vis-à-vis des patients et usagers  mais qui s’exercent de manière différente selon leur statut.

 

Quelles sont les responsabilités  des Hôpitaux et Cliniques ?

 

La responsabilité première des Hôpitaux et Cliniques vis-à-vis des patients s’ordonne autour des soins qu’ils soient curatifs ou palliatifs. La qualité de soins doit être garantie à toute personne bénéficiant d’une prise en charge hospitalière sans aucune discrimination et dans l’exercice des meilleures pratiques et techniques de l’état de l’art médical.

 

En cas d’hébergement, ce qui n’est pas systématiquement le cas, la responsabilité de l’établissement de soins est de recevoir le patient dans les meilleures règles de dignité, de respect de la personne et de son intégrité (information, intimité).

 

Enfin la responsabilité des Hôpitaux et Cliniques concerne la prévention. Les établissements de santé joue un rôle important dans la prévention sanitaire, en liaison avec les Agences Régionales de Santé (ARS), notamment en matière de lutte contre le tabagisme, l’alcoolisme ou la tuberculose et de dépistage de maladies telles que le  sida ou le cancer.

 

Qui exercent ces responsabilités ?

 

Selon le statut des établissements, ces responsabilités ne sont pas exercées par les mêmes entités.

 

A la différence des établissements privés ou Cliniques, le patient est un « usager » de l'établissement public hospitalier qui demeure responsable vis-à-vis de lui en tant que personne morale, des actes médicaux pratiqués par les médecins hospitaliers qui sont salariés par l'établissement.

 

Le patient n'est pas un « usager » d'un établissement privé. Le rapport est contractuel entre le patient et le médecin libéral qui a pris en charge le patient au sein de la structure de soins. Celui-ci demeure responsable médicalement du patient tout au long de son hospitalisation.